FORMULAIRE EAU
* Nom de la collectivité responsable du service : >>> Commune isolée Intercommunalité
* Compétences exercées sur le service décrit pour ce questionnaire : Prélèvement de l'eauTraitement de l'eau Distribution de l'eau
* Mode de gestion : RégieAffermageConcessionAutre >>> précisez
* Nom du gestionnaire : Département de la collectivité :

PARTIE 1 : GESTION DE L'EAU
Attention, toutes les données sont demandées pour l'année 2005 à l'échelle du service d'eau potable.


Mode de gestion du service de distribution de l'eau potable
* Combien avez vous de points de captage d'eau ? Ressource superficielle souterraine Nombre d'abonnés :
* Nombre d'habitants raccordés : Nombre total d'habitants : Volume d'eau prélevé en m3 :
* Volume d'eau produit en m3 : Volume d'eau vendu en gros en m3 :
* Volume d'eau vendu aux abonnés en m3 : Volume d'eau potable acheté en gros en m3 :
* Volume d'eau produit le mois de pointe en m3 : Longueur de réseau en km :
* Connaissez vous des difficultés d'approvisionnement en eau ? Non Oui
Si oui, comment résolvez-vous le problème ? Problème non résolu , Camions citernes , autres
Autres moyens pour résoudre ce problème :
* Quel volume d'eau est consommé par les usagers de type industriel en m3 ?
* Existe-t-il une ressource alternative sur une partie du territoire du service ? Non Oui
Si oui, préciser : puits privés , vente d'eau par un réseau d'irrigation extérieur , autres
Si autres, préciser :

Vos remarques éventuelles sur la gestion de l'eau dans le service



PARTIE 2 : ELEMENTS CONSTITUTIFS DE LA FACTURE D'EAU
Attention, toutes les données sont demandées pour l'année 2005 à l'échelle du service d'eau potable.


Part collectivité

* Part fixe indépendante du compteur : Non Oui Montant en € HT :
La part fixe est payée : par an par semestre par trimestre
Est-elle facturée : par abonné par logement autre >>>> préciser : ?
* Part fixe dépendante du compteur, le cas échéant : Non Oui
Si oui, mettre les différents tarifs en fonction de la taille du diamètre (en mm) :
* Part variable, prix au m3 en €HT/m3 :
Si le prix diffère selon la quantité d'eau consommé : (détailler les tranches et le prix au m3 pour chaque tranche)

Si le prix diffère selon la saison : (détailler les périodes et le prix pour chaque période)

* Autres particularités (comme des primes fixes liées à la quantité d'eau consommée, à la condition sociale ...)


Part gestionnaire privé, le cas échéant

* Part fixe indépendante du compteur : Non Oui Montant en € HT :
La part fixe est payée : par an par semestre par trimestre
Est-elle facturée : par abonné par logement autre >>>> préciser : ?
* Part fixe dépendante du compteur, le cas échéant : Non Oui
Si oui, mettre les différents tarifs en fonction de la taille du diamètre (en mm) :
* Part variable, prix au m3 en €HT/m3 :
Si le prix diffère selon la quantité d'eau consommé : (détailler les tranches et le prix au m3 pour chaque tranche)

Si le prix diffère selon la saison : (détailler les périodes et le prix pour chaque période)

* Autres particularités (comme des primes fixes liées à la quantité d'eau consommée, à la condition sociale ...)


Si l'envoi des documents se fait par courrier postal, envoyer à l'adresse suivante : Synthéa Recherche, 130 impasse Jean Bruller dit Vercors, Résidence "Parc de la guirlande", Bâtiment D2, N°101, 34070 MONTPELLIER.



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